Conditions générales de vente
Conditions applicables aux écussons personnalisés brodés et imprimés.
1. Objet
Les présentes conditions encadrent les commandes d’écussons personnalisés et les prestations associées.
2. Fichiers et personnalisation
Le client est responsable des textes, logos et fichiers transmis et déclare disposer des droits nécessaires à leur reproduction.
3. Aperçus et BAT
L’aperçu classique et l’éventuel aperçu 3D IA sont des visualisations non contractuelles. Lorsqu’un BAT technique est commandé, le client peut le valider ou demander une modification depuis son espace.
4. Délais prévisionnels
Les dates de BAT, production, expédition et livraison affichées dans le suivi sont prévisionnelles. Elles peuvent être recalculées selon l’avancement réel, la date de validation du BAT et les contraintes de transport.
5. Produits personnalisés
Les produits fabriqués selon les spécifications du client peuvent relever des exceptions prévues par le droit français au droit de rétractation.
6. Prix et paiement
Les prix sont ceux affichés au moment de la commande ou validés dans un devis. Les tarifs dégressifs et suppléments sont déterminés par la configuration choisie.